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Les délibérations
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Délibérations du Conseil Municipal

Séance du conseil municipal en date du 26 septembre 2024

NumérosObjet des délibérationsApprouvéeRejetée
202409001

Délibération portant sur l'augmentation du tarif repas de cantine

X
202409002Candidature à l’Appel à projets « Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer » de Citeo/AdelpheX
202409003

Délibération Portant adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le centre de gestion du Lot (CDG46)

X
202409004Décision modificativeX

Séance du conseil municipal en date du 27 juin 2024


NumérosObjet des délibérationsApprouvéeRejetée
202406001Projet Partenariat d'Aménagement de l'entrée sud de Cahors: approbation de l'avant-projet de Grande Opération d'urbanisme (GOU)X
202406002Installation transformateur PoudansX

Séance du conseil municipal en date du 22 mai 2024

NumérosObjet des délibérationsApprouvéeRejetée
202405001Délibération création d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial principal de 1ère classeX
202405002Délibération mise à disposition individuelle d'agents de la commune de Labastide-Marnhac auprès de la communauté d'Agglomération du Grand CahorsX
202405003Délibération au service de santé-prévention du Centre de Gestion du LotX
202405004Délibération versement de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelleX
202405005Délibération règlement et tarification du cimetièreX
202405006Délibération tarification location château et complexe de sports et de loisirsX
202405007Délibération intégration de voirie communale revêtue "Chemin des Pierres Sèches"X
202405008Délibération admission en non-valeur de créances de faible montantX
202405009Délibération travaux de restauration de la tour d'enceinte de la cour basse du château de Labastide-Marnhac-Plan de financementX
202405010Délibération adhésion syndicat Départemental d'EnergiesX

Séance du conseil municipal en date du 28 mars 2024

NumérosObjet des délibérationsApprouvéeRejetée
202403003Délibération compte administratif et compte de gestion 2023 communeX
202403002Délibération compte administratif et compte de gestion 2023 multiple-ruralX
202403005Délibération affectation du résultat du budget communeX
202403006Délibération affectation du résultat du budget multiple-ruralX
202403007Délibération vote des taxesX
202403008Délibération du budget commune 2024X
202403010Délibération du budget multiple rural 2024X
202403013Délibération sur tableau des emploisX
202403014Délibération modification emploi non permanentX
202403015Délibération pour vente terrainX
202403016Délibération création d'une infrastructure de recharge pour véhicules electriquesX
202403017Délibération adhésion CAUE du LOTX
202403018Délibération aménagement routier de la RD 653 au niveau de la Côte du CluzelX

Séance du conseil municipal en date du 25 janvier 2024.


NumérosObjet des délibérationsApprouvéeRejetée
202401001Délibération création poste adjoint administratif territorial principal 1ère classeX
202401002Délibération création emploi non permanentX
202401003Délibération augmentation heures poste adjoint technique territorial principal 2 eme classeX
202401004Délibération transefert de compétence FDELX

Séance du conseil municipal en date du 21 décembre 2023.

NumérosObjet des délibérationsApprouvéeRejetée
202312001Acquisition de parcelles dans le bourgX
202312002Réfection Tour Basse du châteauX
202312003Lancement étude FDEL - Nouveau point lumineux poste Les AudersX
202312004Lancement étude FDEL - Réfection éclairage public BOURGX

Séance du conseil municipal en date du 23 novembre 2023.

Liste des délibérations examinées.

NumérosObjet des délibérationsApprouvéeRejetée
202311001Délibération subventions associations 2023                   X
202311002Délibération avenant convention coeur de ville                   X

Séance du conseil municipal en date du 11 juillet 2023.

Liste des délibérations examinées.

NumérosObjet des délibérationsApprouvéeRejetée
202307001Délibération augmentation prix du ticket de cantineX

Séance du conseil municipal en date du 9 juin 2023.

Liste des délibérations examinées.

NumérosObjet des délibérationsApprouvéeRejetée
202306001Délibération désignation des délégués des conseillers municipaux et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales 2023X
202306002Délibération approbation CLETCX

Séance du conseil municipal en date du 30 mars 2023.

Liste des délibérations examinées.

NumérosObjet des délibérationsApprouvéeRejetée
202303001Compte Administratif CCAS 2022X
202303002Délibération Compte Administratif CCAS 2022x
202303003Compte Administratif MULTIPLE 2022X
202303004Délibération Compte Administratif MULTIPLE 2022X
202303005Compte Administratif COMMUNE 2022X
202303006Délibération Compte Administratif COMMUNE 2022X
202303007Affectation du résultat MULTIPLEX
202303008Affectation du résultat COMMUNEX
202303009ETAT DES RARX
202303010Délibération montants budget commune 2023X
202303011Délibération montants budget multiple 2023X
202303012Délibération vote du taux des taxes directes localesX
202303013ETAT 1259X
202303014BUDGET MULTIPLE 2023X
202303015BUDGET COMMUNE 2023X
202303016Délibération tarification château et complexe de sports et de loisirsX
202303017Délibération fongibilité des créditsX
202303018Délibération désaffectation et enquête chemin des vieux métiersX
202303019NOTE DE SYNTHESEX

Séance du conseil municipal en date du 02 février 2023.

Liste des délibérations examinées.

NumérosObjet des délibérationsApprouvéeRejetée
202301002Vente terrain pour régularisationX
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