Délibérations du Conseil Municipal

Séance du conseil municipal en date du 27 juin 2024


Numéros	Objet des délibérations	Approuvée	Rejetée
202406001	Projet Partenariat d'Aménagement de l'entrée sud de Cahors: approbation de l'avant-projet de Grande Opération d'urbanisme (GOU)	X
202406002	Installation transformateur Poudans	X

Séance du conseil municipal en date du 22 mai 2024


Numéros	Objet des délibérations	Approuvée	Rejetée
202405001	Délibération création d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe	X
202405002	Délibération mise à disposition individuelle d'agents de la commune de Labastide-Marnhac auprès de la communauté d'Agglomération du Grand Cahors	X
202405003	Délibération au service de santé-prévention du Centre de Gestion du Lot	X
202405004	Délibération versement de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle	X
202405005	Délibération règlement et tarification du cimetière	X
202405006	Délibération tarification location château et complexe de sports et de loisirs	X
202405007	Délibération intégration de voirie communale revêtue "Chemin des Pierres Sèches"	X
202405008	Délibération admission en non-valeur de créances de faible montant	X
202405009	Délibération travaux de restauration de la tour d'enceinte de la cour basse du château de Labastide-Marnhac-Plan de financement	X
202405010	Délibération adhésion syndicat Départemental d'Energies	X

Séance du conseil municipal en date du 28 mars 2024


Numéros	Objet des délibérations	Approuvée	Rejetée
202403003	Délibération compte administratif et compte de gestion 2023 commune	X
202403002	Délibération compte administratif et compte de gestion 2023 multiple-rural	X
202403005	Délibération affectation du résultat du budget commune	X
202403006	Délibération affectation du résultat du budget multiple-rural	X
202403007	Délibération vote des taxes	X
202403008	Délibération du budget commune 2024	X
202403010	Délibération du budget multiple rural 2024	X
202403013	Délibération sur tableau des emplois	X
202403014	Délibération modification emploi non permanent	X
202403015	Délibération pour vente terrain	X
202403016	Délibération création d'une infrastructure de recharge pour véhicules electriques	X
202403017	Délibération adhésion CAUE du LOT	X
202403018	Délibération aménagement routier de la RD 653 au niveau de la Côte du Cluzel	X

Séance du conseil municipal en date du 25 janvier 2024.


Numéros	Objet des délibérations	Approuvée	Rejetée
202401001	Délibération création poste adjoint administratif territorial principal 1ère classe	X
202401002	Délibération création emploi non permanent	X
202401003	Délibération augmentation heures poste adjoint technique territorial principal 2 eme classe	X
202401004	Délibération transefert de compétence FDEL	X

Séance du conseil municipal en date du 21 décembre 2023.


Numéros	Objet des délibérations	Approuvée	Rejetée
202312001	Acquisition de parcelles dans le bourg	X
202312002	Réfection Tour Basse du château	X
202312003	Lancement étude FDEL - Nouveau point lumineux poste Les Auders	X
202312004	Lancement étude FDEL - Réfection éclairage public BOURG	X

Séance du conseil municipal en date du 23 novembre 2023.