Aller au contenu principal Aller au pied de page
Mairie Labastide-Marnhac - 511 Rue de la Mairie - 46090 Labastide-Marnhac | 05 65 21 02 29 |
facebooktwitterpinterestlinkedinImpression
  • Accueil
  • La Mairie
    • Bulletins municipaux
    • Les comptes-rendus du Consel Municipal
    • Convocation du Conseil-Municipal
    • Les arrêtés temporaires
    • Les arrêtés permanents
    • Les délibérations
  • Vie Pratique
    • Démarches en Ligne
    • Numéros Utiles
    • Bibliothèque
    • Artisans, Entreprises & Professions Libérales
    • Annuaire des Hébergements
    • Location de Salles
  • Culture & Vie Associative
  • Vie Scolaire
    • Groupe scolaire
    • Vie Scolaire
  • Tourisme & Patrimoine
    • Patrimoine (lavoir, Église...)
    • Chemins de Randonnée
    • Office de Tourisme
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • La Mairie
    • Bulletins municipaux
    • Les comptes-rendus du Consel Municipal
    • Convocation du Conseil-Municipal
    • Les arrêtés temporaires
    • Les arrêtés permanents
    • Les délibérations
  • Vie Pratique
    • Démarches en Ligne
    • Numéros Utiles
    • Bibliothèque
    • Artisans, Entreprises & Professions Libérales
    • Annuaire des Hébergements
    • Location de Salles
  • Culture & Vie Associative
  • Vie Scolaire
    • Groupe scolaire
    • Vie Scolaire
  • Tourisme & Patrimoine
    • Patrimoine (lavoir, Église...)
    • Chemins de Randonnée
    • Office de Tourisme
  • Contact
  1. Particuliers
  2. Associations, fondations et fonds de dotation
  3. Création d'une association
  4. Faut-il protéger le nom d'une association ?

Faut-il protéger le nom d'une association ?

Mis à jour le20/08/2025

Dépôt de marque en ligne

Voir aussi

  • Création d'une association

Pour en savoir plus

  • Qu'est-ce qu'une classe ? —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Les étapes-clés du dépôt de marque —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Le déposant et le coût d’une marque —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Comment protéger quoi ? —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

NOUS GEOLOCALISER

--- Horaires ---

Lundi: 8h30-12h/13h30-17h

Mardi: 8h30-12h/13h30-17h

Mercredi: 8h30-12h/13h30-17h

Jeudi: 8h30-12h/13h30-17h

Vendredi: 8h30-12h/13h30-17h

 

NOUS CONTACTER

  • Mentions Légales
Site commercialisé par INDY System - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation